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Conduite interdite

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Propriété intellectuelle et usage limité

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Disponibilité, modifications, suspension et résiliation

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Avertissements et responsabilité

Les informations sur la sécurité des conducteurs sont fournies à titre informatif et ne remplacent pas des conseils professionnels. Sous réserve des droits non exclus par la loi belge, stagemix.net décline toute responsabilité pour les dommages indirects ou consécutifs. La responsabilité est limitée au montant payé pour les services au cours des douze derniers mois.

Indemnisation

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Droit applicable et résolution des litiges

Ces conditions sont régies par le droit belge. Les tribunaux de Bruxelles sont compétents, sous réserve des droits des consommateurs à recourir à la médiation ou aux instances de règlement des litiges en ligne de l'UE. Pour tout contact, utilisez le formulaire sur la page Contacts ou écrivez à [email protected].

Dispositions finales

Si une clause est invalide, les autres restent en vigueur. stagemix.net peut modifier ces conditions à tout moment ; les modifications prennent effet dès publication. Ces conditions constituent l'accord complet entre les parties. Pour toute question, contactez Chaussée de Liège 654C, 5100 Jambes, Belgique ou +32 81 821 300 via les canaux officiels.

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